GAEC des Pépinières DEFONTAINE Les Artisans du Végétal Plantes Fleurs Arbres Potager Jardin

Mentions Légales

Edition du site

GAEC des Pépinières DEFONTAINE
GAEC au capital de 81468,75 €
RCS Chalons - Siret : 32544539300011
TVA intracommunautaire FR54325445393
Siège social : 3 route de Saint Mard sur le Mont - 51330 Noirlieu
Téléphone : 03 26 60 01 25
Contact : formulaire contact
Le directeur de la publication est le représentant légal de l’entreprise.

Hébergement du site

Micrologiciel – Web Enseignes
SAS au capital de 19.040 €
RCS Bobigny - Siret 444 878 466 00028
Siège social : 25-27 Avenue Marcel Dassault - 93370 Montfermeil (France)
Téléphone : 01 75 43 63 60
Télécopie : 01 75 43 63 69
Site : www.web-enseignes.com

Propriété Intellectuelle

- Tous les éléments constitutifs du squelette des sites (photos, images, logos…) sont protégés par le Droit d'auteur et sont la propriété exclusive de l’association Les Artisans du végétal inscrite au répertoire national des associations sous le N° 444489967. Siège social : Maison de l’Agriculture - Agroparc - 84912 AVIGNON Cedex 9.
- Les contenus du site (textes, articles…) sont la propriété exclusive de leurs auteurs et ne peuvent être reproduits ni exploités sans l’accord de ceux-ci.
Les textes présents provenant de sources externes ont été reproduits avec l’accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur les sites des sources et des auteurs respectifs.

Droit de réponse sur le site

Conformément à l’article 6 IV de la loi n°2004-575, toute personne physique ou morale nommée ou désignée sur le site www.artisanduvegetal-noirlieu.fr dispose d'un droit de réponse, des demandes de correction ou de suppression du message qu'elle peut adresser au siège de la société.
La demande d'exercice du droit de réponse, adressée au directeur de la publication doit être présentée au plus tard dans un délai de trois mois à compter de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande.

Modalités d’exercice du droit d’accès

Avant de vous adresser des données personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identité. Si vous n'êtes pas en mesure de prouver votre identité, nous nous réservons le droit de refuser de vous envoyer les données personnelles vous concernant. Nous nous efforçons de répondre à ces requêtes dans des délais raisonnables.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions préalables sont identiques à celles concernant le droit d’accès.

Contact

Vous pouvez nous envoyer un message par email pour toute demande de renseignements, ou pour exercer votre droit d'accès.

Protection des données personnelles

Votre Artisan du végétal protège vos données personnelles

Lorsque vous devenez « client privilège », vous nous communiquez certaines de vos données personnelles afin de pouvoir recevoir des courriers, mails, ou sms et profiter ainsi de nos informations, conseils et offres.

Nous vous remercions pour votre confiance et nous engageons* à :

Etre transparents :
Vos données servent uniquement à vous permettre de recevoir nos informations, conseils et offres.

Vous permettre de rectifier facilement vos données :
Nous vous offrons le choix : venir nous voir, ou par courrier, ou par mail ou par téléphone.
Votre demande sera traitée sous 1 mois maximum.

Vous permettre de définir l’utilisation de vos données :
Vous pouvez à tout moment demander de suspendre les envois de :

  • courriers par courrier à l’adresse ci-dessus (paragraphe Edition du site)
  • mails en cliquant sur le lien en bas de page de chaque newsletter
  • SMS en tapant « STOP » au 36184

Ne conserver vos données personnelles que pendant la durée que nécessite la relation commerciale.
Vous pouvez aussi demander l’effacement à tout moment de vos données par courrier.
Votre demande sera traitée sous 1 mois maximum.

Préserver la confidentialité et la sécurité de vos données
Nous n’utilisons que des moyens techniques qui passent par des prestataires sélectionnés fiables qui ne réutilisent pas vos données.

* En respect des principes énoncés par le règlement européen général sur la protection des données (RGPD) : règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 relatif à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et abrogeant la directive 95/46/CE, applicable le 25 mai 2018.

Notre exploitation est située à proximité de : 08240 Imécourt, 08240 Landres-et-St-Georges, 08240 Verpel, 08250 Apremont, 08250 Beffu-et-le-Morthomme, 08250 Champigneulle, 08250 Chatel-Chéhéry, 08250 Chevières, 08250 Cornay, 08250 Exermont, 08250 Fléville, 08250 Grandham, 08250 Grandpré, 08250 Lançon, 08250 Marcq, 08250 Mouron, 08250 Olizy-Primat, 08250 Primat, 08250 St-Juvin, 08250 Senuc, 08250 Sommerance, 08250 Termes, 08310 St-Clément-à-Arnes, 08310 St-Etienne-à-Arnes, 08310 St-Pierre-à-Arnes, 08400 Semide, 08400 Ardeuil-et-Montfauxelles, 08400 Aure, 08250 Autry, 08250 Bouconville